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Marques déposées par Ferme France
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Toujours Mieux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Toujours Mieux
Ferme France

Numéro de dépôt :
4507456
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Toujours Mieux de Ferme France

Présentation de la marque Toujours Mieux

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par Ferme France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toujours Mieux »

Le déposant est Ferme France domicilié(e) 16 BOULEVARD GABRIEL GUIST HAU - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame capucine laurent domicilié(e) 16 BOULEVARD GABRIEL GUIST HAU - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33 43

Ferme France a également déposé les autres marques suivantes : FERME FRANCE , IMPACT GLOBAL


Ferme France - 16 BOULEVARD GABRIEL GUIST HAU - 44000 - NANTES - France


Madame capucine laurent - 16 BOULEVARD GABRIEL GUIST HAU - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet total n°763679 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.